Statuts

SOMMAIRE

Art.   1 Nom, forme juridique et siège
Art.   2 But
Art.   3 Composition

3.1 Membres actifs
3.2 Membres passifs
3.3 Droit de vote
3.4 Adhésion
3.5 Démission
3.6 Exclusion

Art. 4 Cotisations et finances

4.1 Recettes
4.2 Cotisations annuelles
4.3 Engagements

Art. 5 Organisation
Art. 6 L'assemblée générale

6.1 Devoirs et compétences de l'assemblée
6.2 Convocation
6.3 Propositions de membres
6.4 Présidence et procés-verbal

Art. 7 Le comité

7.1 Organisation
7.2 Composition du comité
7.3 Droit à la signature

Art. 8 La commission de formation

8.1 Commission technique (CT)
8.2 Commission formation (CF)
8.3 Commission Caravan-Control-Service (CCS)

Art. 9 Le bureau de l'association
Art. 10 L'organe de contrôle
Art. 11 Dispositions générale

11.1 Modification des statuts
11.2 Dissolution
11.3 Entrée en vigueur